MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : novembre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

BOIN SENNEPIN ARCHITECTES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 12 rue du Génie, 35400 Saint-Malo, France
SIREN : 109 848 507
SIRET : 109 848 507 00017
RCS : 109 848 507 RCS Saint-Malo
Numéro de TVA intracommunautaire : FR61109848507

Cogérantes :
Auriane Boin
Chloé Sennepin

Téléphone : 09 73 28 07 90
E-mail : agence@bs-architectes.fr
Site internet : https://www.boinsennepinarchitectes.com/

2. Directeur de la publication

Les directrices de la publication sont les cogérantes de la société :

Auriane Boin et Chloé Sennepin.

3. Activité professionnelle et inscription à l'Ordre des architectes

La société BOIN SENNEPIN ARCHITECTES exerce la profession d'architecte et d'urbaniste.

Les architectes exercent leur profession dans le respect des dispositions législatives et réglementaires applicables à la profession, notamment :

  • La loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture.

  • Le Code de déontologie des architectes, issu du décret n° 80-217 du 20 mars 1980, dans sa version en vigueur.

  • Les règles professionnelles applicables à la profession d'architecte.

Titre professionnel : Architecte
État membre d'octroi du titre : France
Organisme professionnel : Conseil régional de l'Ordre des architectes de Bretagne.

Numéro d'inscription de la société au tableau de l'Ordre : [À compléter].

Numéros nationaux d'inscription des architectes associées : [À compléter].

4. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
D08 N12C – Irlande

Numéro d'immatriculation : 527641
Numéro de TVA : IE 3041081MH.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, plans, dessins et créations graphiques, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété de BOIN SENNEPIN ARCHITECTES ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite, sauf dispositions légales contraires.

Les photographies et visuels des projets ne peuvent être réutilisés sans l'accord préalable de leurs auteurs ou ayants droit.

6. Responsabilité

BOIN SENNEPIN ARCHITECTES s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et actualisées que possible.

Toutefois, la société ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente des informations diffusées.

L'utilisation du site se fait sous la responsabilité de l'utilisateur.

7. Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies via les formulaires de contact sont destinées exclusivement au traitement des demandes adressées à BOIN SENNEPIN ARCHITECTES.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition concernant leurs données personnelles, dans les conditions prévues par la réglementation.

Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez contacter :

agence@bs-architectes.fr.

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